145, rue de Belleville
75019 PARIS
Droits d'auteurs :
L'ensemble des contenus du site www.noteprod.com est la propriété exclusive de NoteProd.
Tous droits de reproduction ou de représentation de ceux-ci sont réservés. Les logos, images et marques relatifs aux autres sociétés et produits cités ou utilisés sur le site NoteProd sont la propriété respective de leurs auteurs.
Données personnelles :
En conformité avec la Délibération n°2006-138 du 9 mai 2006, Noteprod est dispensé de déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL).
Cette dispense de déclaration n’exonère NoteProd d’aucune de ses autres obligations prévues par le décret 2007- 451 du 25 mars 2007, pris pour l’application de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
L'utilisateur est notamment informé, conformément à la Délibération n°2006-138 :
Que les renseignements personnels fournient à partir des formulaires présents sur le site internet www.noteprod.com n'ont pour seules finalités la constitution et l’exploitation d’un fichier d’adresses à des fins d’information ou de communication externe.
Qu'il dispose en outre d'un droit d'accès, de rectification et d’opposition portant sur ses données nominatives. Ce droit peut être exercé par courrier à l'adresse suivante :
NoteProd - Séad H. - 145, rue de Belleville 75019 PARIS
ou par email en cliquant ici.
NoteProd informe également l'utilisateur qu'un traitement des données de connexion est effectué à des fins purement statistiques.
Crédits :
Réalisation du site par Mediacookers
Hébergement :
L’hébergement du site www.noteprod.com est assuré par :
AMEN SAS
12-14, Rond Point des Champs Elysées
75008 Paris
FRANCE